Ville d'Avray Alternative

CONSEIL MUNICIPAL du 4 mai 2009

Ordre du jour

1.       AFFAIRES GENERALES (M. Stéhelin) :

Cimetière Communal : rachat d’une concession funéraire.

2.       COMMERCES (M. Girardetti) :

·         Gestion du marché forain de Ville d’Avray : avenant de prolongation de la Convention de Délégation de Service Public conclue avec la Société Géraud (6 mois)

·         Gestion du marché forain de Ville d’Avray : adoption du principe d’une Délégation de Service Public (DSP)

3.       FONDS de SOLIDARITE pour le LOGEMENT  (Mme Perrinelle) :

Volet Logement : Convention à passer avec le Conseil Général des Hauts de Seine

4.       SMGSEVESC : Syndicat Mixte pour la Gestion du Service des Eaux de Versailles et Saint-Cloud : (M. Girardetti) :

Exercice 2008 : Rapport d’activité et rapport sur le prix et la qualité des services

5.  MODIFICATION CONSEIL MUNICIPAL : (M. Badré) : (point rajouté à l’ordre du jour)

---

Votes, interventions et commentaires de Ville d’Avray Alternative

Questions orales posées lors du Conseil Municipal du 25 Mars 2009

Deux questions d'actualités ont été posées lors du dernier Conseil Municipal sur

1. La fermeture de l’agence commerciale SNCF de la gare Sèvres-Ville d’Avray
2. L'adhésion de la ville au Syndicat Mixte ouvert Paris Métropole

Vous pouvez les retrouver ci dessous.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 Mars 2009

FINANCES(M. Gacoin)
–         Compte administratif2008

- Compte de gestion 2008

- Affectation des résultats 2008

- Budget primitif 2009

- Plan de relance de l'économie relatif au FCTV A : convention à passer avec l'Etat

- Fiscalité locale 2009 - Fixation du taux des taxes locales. -

- Associations et autres organismes: subventions et participations communales 2009

- Bibliothèque - Exercice 2009 : demande de subvention départementale de fonctionnement

- Association Boris Vian à Ville d'Avray : convention financière et de mise à disposition de moyens

- Marché municipal d'approvisionnement: tarifs des droits de places

- Instituteurs non logés: indemnité représentative de logement 2008

III RESSOURCES HUMAINES (M.Stéhelin)

 - Modification du tableau des effectifs.

- Activités périscolaires - ateliers organisés durant la pause déjeuner: fixation des taux de vacation des intervenants.

III! AFFAIRES GENERALES (M. Stéhelin)

- Cimetière communal: rachat de concessions funéraires

IVI MARCHES PUBLICS (Mme Franck de Préaumont)

- Marché de nettoyage des bâtiments communaux: organisation d'un appel d'offres ouvert.

- Chantier d'insertion, d'entretien et de gestion des rigoles et étangs de Ville d'Avray: avenant n° 1 à la convention d'objectifs passée avec l’association ESPACES

VI URBANISME (Mme Cans)

- Propriété sise 55 bis rue Corot (Sente Saintié) - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un bail à réhabilitation et octroi de la garantie communale.

- Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine: avis de la Commune de Ville d'Avray sur le projet.

VI! CULTURE (Mme Franck de Préaumont)

- Dénomination de la Bibliothèque Municipale: attribution du nom de Boris Vian.

VII! AFFAIRES SCOLAIRES (Mme de Marcillac)

- Plan de déplacements pédestres Domiciles - Ecoles: demandes de subventions sollicitées auprès de l'ADEME et du Conseil Régional

VIII! INTERCOMUNALITE (M. Badré)

- Fusion des Communautés d'Agglomérations Arc de Seine et Val de Seine: adoption de l'arrêté du Préfet du 6  mars 2009 arrêtant le périmètre du nouvel Etablissement Public de Coopération Intercommunal.

 

Où siègent vos élus du groupe VILLE D'AVRAY ALTERNATIVE?

Les différentes commissions municipales qui sont chargées de préparer les délibérations avant chaque Conseil Municipal ont été mises en place lors de la dernière réunion du Conseil le 7 avril 2008.

Les Commissions sont au nombre de six :

• Finances / Commerce / Développement Economique / Emploi(Patrick MAIRE DU POSET)
• Travaux / Cadre de vie/ Sécurité(Caroline GAUVAIN)
• Urbanisme / Environnement / Développement (Caroline GAUVAIN)
• Affaires Sociales / 3ème âge/ Logement(Dominique SANGLERAT)
• Affaires Scolaires et Périscolaires / Petite Enfance / Famille(Dominique SANGLERAT)
• Jeunesse / Sports / Culture / Loisirs(Patrick MAIRE DU POSET)

Il y a également d'autres commissions dans lesquelles nous ne sommes pas toujours représentés puisque les postes ont dû être répartis avec l'autre groupe d'opposition(UMP)  :

• Commission d'appel d'offres(pas de représentant)
• Commission de Délégation de Service Public

                Patrick MAIRE DU POSET(Titulaire)
                    Caroline GAUVAIN(Suppléante)

• Commission Municipale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (Caroline GAUVAIN)
• Commission Communale pour la Sécurité contre l'Incendie et les Risques de Panique dans les Etablissements recevant du Public(pas de représentant)
  
• Commissions Administratives chargées de la Révision des Listes Electorales(pas de représentant)
• Comité Technique Paritaire (CTP) / Comité Hygiène et Sécurité(CHS)-(pas de représentant)
• Commission Communale des Impôts Directs

 

Conseil Municipal le lundi 7 avril à 20H30

Le Samedi 15 Mars, une semaine après le premier tour, a eu lieu le Conseil Municipal d'installation. Sans surprise, c'est le maire sortant qui a été réélu par les 25 conseillers municipaux de la majorité.

Le Conseil a ensuite procédé à la fixation du nombre de maires adjoints et de conseillers municipaux délégués. Pour cette  mandature, il y aura donc sept maires adjoints et quatre conseillers municipaux délégués(les conseillers municipaux délégués ne sont pas à la tête d'une commission, mais ils possèdent une délégation de signature dans le domaine attribué par le maire).

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 7 Avril 2008 à 20H30 au Château. La séance est entièrement publique. Vous êtes donc les bienvenus!

L'ordre du jour a été communiqué. Retrouvez le à la suite de cet article.

N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques et/ou questions. Nous sommes là pour ça!

Vous pouvez nous contacter en nous envoyant un mail à l'adresse suivante : [email protected]

L'Equipe de VILLE D'AVRAY ALTERNATIVE.